POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont FRERY utilise et protège les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l’URL suivante : frery1945.com(ci-après le « Site »).

Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par FRERY, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent que l’Utilisateur consulte régulièrement la présente politique de confidentialité et d’utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.

I. Données personnelles

D’une manière générale, il vous est possible de visiter frery1945.com sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous n’êtes en aucune manière obligé de transmettre ces informations à FRERY. Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandé. À ce titre en effet, FRERY peut être amené dans certains cas à vous demander de renseigner (ci-après vos « Informations Personnelles ») :

prénom et nom de famille/marque/commerce ;
adresse de courrier électronique
numéro de téléphone ;
adresse postale ;
toute demande particulière que vous pourriez nous adresser (principalement pour des besoins d’archivage) ;
les photos ou vidéos de vous que vous souhaitez éventuellement partager ;

En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient traitées par FRERY, aux fins indiquées au point 2 ci-dessous.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (Général Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, FRERY vous informe des points suivants :

Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement est la société FRERY, ayant son siège social au 26 rue Schwob - 36000 Châteauroux – FRANCE.
Tel: +33 (0)2 54 22 26 61
Courriel : contact@frery.com

Finalités du traitement

FRERY est susceptible de traiter vos informations personnelles et professionnelles :
– aux fins de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandé de recevoir (notamment par le biais du formulaire de contact);
– aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer notre Site, nos produits et services (notamment par le biais de cookies);
– aux fins de pouvoir vous contacter à propos de différents évènements relatifs à FRERY, incluant notamment le support client.

Destinataires

Seul FRERY est destinataire de vos informations personnelles et professionnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels FRERY fait appel (vous trouverez de plus amples informations à leur sujet au point 7 ci-dessous). Ni FRERY, ni l'un quelconque de ses sous-traitants ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et utilisateurs de frery1945.com.

Durée de conservation

Vos informations personnelles et professionnelles sont conservées par FRERY uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte tel qu'indiqué en 2 ci-dessus qui ne saurait en tout état de cause excéder 36 mois.

Droits Informatique et Libertés

Vous disposez des droits suivants concernant vos informations personnelles et professionnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant à l'adresse email (contact@frery.eu), à l'adresse Entreprise FRERY, 26 rue Schwob - 36000 Châteauroux ou en utilisant le formulaire de contact présent à l'adresse url suivante : https://www.frery.eu/nous-contacter/

Droit d'accès et de communication des données

Vous avez la faculté d'accéder aux informations personnelles et professionnelles qui vous concernent. Cependant, en raison de l'obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à FRERY, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d'un scan de votre titre d'identité valide (en cas de demande par notre formulaire électronique dédié) ou d'une photocopie signée de votre titre d'identité valide (en cas de demande adressée par écrit).

FRERY vous informe qu'il sera en droit, le cas échéant, de s'opposer aux demandes manifestement abusives (du fait de leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique). Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d'accès par le biais d'une demande écrite à l'adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (la « CNIL »). https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces

Droit de rectification des données

Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l'effacement des données vous concernant qui peuvent s'avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes. Également, vous pouvez définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d'une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires. Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer, pour votre propre compte ou pour le compte de l'un de vos proches décédés, votre droit de rectification par le biais d'une demande écrite à l'adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL. https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees

Droit d'opposition

L'exercice de ce droit n'est possible que dans l'une des deux situations suivantes : lorsque l'exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ou lorsque l'exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale. Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d'opposition par le biais d'une demande écrite adressée à l'adresse postale indiquée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL. https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet

Délais de réponse

FRERY s'engage à répondre à votre demande d'accès, de rectification ou d'opposition ou toute autre demande complémentaire d'informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.

Prestataires habilités

FRERY vous informe qu'il a recours à ses prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué. Ces prestataires ont communication des données recueillies par le biais des divers formulaires présents sur frery1945.com.

Plainte auprès de l'autorité compétente

Si vous considérez que FRERY ne respecte pas ses obligations au regard de vos informations personnelles et professionnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l'autorité compétente. En France, l'autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.

II. POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

Lors de votre première connexion sur le site frery1945.com , vous êtes avertis par un bandeau en bas de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ». Notre politique d'utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle vous informe notamment sur l'ensemble des cookies présents sur notre site web, leur finalité (partie I.) et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer (partie II.)

Informations générales sur les cookies présents sur frery1945.com

FRERY, en tant qu'éditeur du présent site web, pourra procéder à l'implantation d'un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile, etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur frery1945.com. Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d'améliorer l'interactivité et la performance de frery1945.com et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d'intérêt. Aucune de ces informations ne fait l'objet d'une communication auprès de tiers sauf lorsque FRERY a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d'un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous la liste des différents types de cookies susceptibles d'être utilisés sur frery1945.com , leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

Configuration de vos préférences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment. Lors de votre première connexion sur frery1945.com , une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu'en poursuivant votre navigation sur frery1945.com (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Vous êtes également réputé avoir donné votre accord au dépôt de cookies en cliquant sur le bouton « ACCEPTER » à droite de la bannière figurant en bas de votre écran.

Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.

1. a. Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site frery1945.com ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique.

Il s'agit notamment des cookies d'identifiant de session, d'authentification, de session d'équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par FRERY.

b. Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu'à leur effacement ou leur date d'expiration. De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies publicitaires (auxquels FRERY n'a pas recours), les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, YouTube, Twitter et LinkedIn) ainsi que les cookies de mesure d'audience et d'élaboration de statistiques. Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l'éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur frery1945.com , notamment par l'intermédiaire d'un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné. Trois types de cookies de partage des réseaux sociaux sont présents sur frery1945.com :

Facebook et Instagram, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/

LinkedIn, dont vous trouverez la politique relative aux cookies en cliquant sur le lien suivant : https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy?_l=fr_FR

YouTube, dont vous trouverez l'aide nécessaire pour supprimer les cookies à partir du navigateur Google Chrome en cliquant sur le lien suivant : https://support.google.com/youtube/answer/32050?hl=fr, mais également la politique complète en matière de cookies à partir du lien suivant : https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/

Les cookies de mesure d'audience et d'élaboration de statistiques sont émis et gérés par Google Analytics. Sous réserve de votre consentement, ces cookies nous permettent d'élaborer différentes statistiques propres à l'utilisation du Site. Les cookies analytiques et d'évaluation : GRC CONTACT – Élaboration de statistiques de visites pour adapter le processus commercial (pages consultées, parcours)

c. Vous disposez de divers outils de paramétrage des cookies

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l'opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l'ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu'une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d'altérer votre expérience d'utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent site web. Le cas échéant, FRERY décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait. Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d'être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n'ont pas d'incidence sur votre navigation, mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie. Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.

d. Le paramétrage de votre navigateur Internet

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l'aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet : Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11 Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

À moins qu'un consentement exprès ne soit requis par les lois de votre pays en matière de protection des données personnelles, en utilisant les présents Supports (tels qu'ils sont définis ci-dessus), vous consentez à ce que nous collections et utilisions vos données personnelles de la manière décrite dans la présente « Politique ».

Copyright

Aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le site n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La production des documents n'est autorisée qu'aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite.

MENTIONS LÉGALES

Merci de lire avec attention les différentes modalités d'utilisation du présent site avant d'y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l'article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les responsables du présent site Internet frery1945.com sont :

Éditeur du Site :

FRERY

Numéro de SIRET : 49757699100028

Responsable éditorial : Julien MARCILHAC

FRERY 26 rue Schwob - 36000 Châteauroux – FRANCE. Tel : +33 (0)2 54 22 26 61 Courriel : contact@frery.eu Site Web : frery.eu

Hébergement & Développement Agence Difuse

2 Rue Victor Hugo, 35000 Rennes

02 57 83 11 11

Crédit Photo

©schuttersotck 2022

Conditions d'utilisation :

Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome…

Les mentions légales ont été générées sur le site Générateur de mentions légales, offert par

Culture Com', agence de communication et webmarketing à Blois. https://culture-com.fr

FRERY met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de FRERY, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. FRERY n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site frery1945.com , ainsi que tout élément incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété de l'ÉDITEUR. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et des services complémentaires proposés par le site frery1945.com , par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit contractuel de FRERY est strictement interdite. Cela constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques FRERY1945 et NIGHT&DAY sont des marques déposées par FRERY. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement interdite.

Cookies : Le site frery1945.com peut être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l'acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Le site frery1945.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le web. Les liens vers ces ressources externes font quitter de facto l'utilisateur du site frery1945.com qui n'est pas dès lors responsable de leurs contenus.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de FRERY.

Il est possible pour les développeurs et web managers de créer un lien vers la page de présentation du site frery1945.com. Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d'un des sites Internet de FRERY, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. FRERY se réserve le droit d'accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

L'ÉDITEUR se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à l'objet ni à l'image du site frery1945.com.

Responsabilité de l'éditeur

Les informations et documents figurant sur frery1945.com et accessibles par frery1945.com proviennent de sources fiables et vérifiées. Comme ces informations sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et/ou des erreurs typographiques, l'ÉDITEUR se réserve le droit de les corriger, dès que ces dernières sont portées à sa connaissance.

Les informations disponibles sur frery1945.com sont susceptibles d'être modifiées à tout moment et font l'objet de mises à jour.

L'utilisation des informations disponibles sur frery1945.com se fait sous l'entière et seule responsabilité de l'utilisateur qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que l'ÉDITEUR puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

L'ÉDITEUR ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu'il soit résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des informations et/ou documents disponibles sur frery1945.com.

Accès au site frery1945.com

L'éditeur, hors période de maintenance programmée ou cas de force majeure, permet l'accès au site frery1945.com 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

L'ÉDITEUR ne peut être tenu responsable de la disponibilité du site et de sa performance en termes de temps de réponse ou de qualité. La responsabilité de l'ÉDITEUR ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès à frery1945.com.

L'ÉDITEUR peut interrompre au besoin le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L'utilisateur reconnaît et accepte que l'ÉDITEUR ne soit pas responsable des interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers.

Modification des conditions d'utilisation

L'ÉDITEUR se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site frery1945.com et/ou de son exploitation.

Règles d'usage d'Internet

L'utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites du web et notamment reconnaît que :

• L'ÉDITEUR n'assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n'exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l'intermédiaire de son centre serveur.
• L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo FRERY1945 institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l'utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.
• L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d'usage ou être protégées par un droit de propriété.
• L'utilisateur est seul responsable de l'usage des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet.
• L'utilisateur reconnaît que l'ÉDITEUR ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante :

contact@frery.eu

Données personnelles :

De manière générale, vous n'êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet frery1945.com.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d'information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d'une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l'utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.